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2012W Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2012W1-49

Date

1946-2003

Importance matérielle

3,60 mètres linéaires

Origine

Direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement effectué le 29 juin 2010

Cote/Cotes extrêmes

2012W1-11

Date

1979-2003

Réorganisaton des services déconcentrés du ministère de la Jeunesse et des sports.

Cote/Cotes extrêmes

2012W6

Date

1996

Présentation du contenu

Regroupement fonctionnel des directions régionales et départementales dans les départements chef-lieu de région, contribution régionale : instructions, rapports.