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BJS15 Justice seigneuriale de Bouclans

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BJS15 Justice seigneuriale de Bouclans

Date

1628-1781

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon.

Registre des audiences et actes importants

Cote/Cotes extrêmes

BJS15/174

Date

1772-1778

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