Archives communales déposées de Franois

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Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1840-1896

Réservoirs, lavoirs, citernes, construction

Cote/Cotes extrêmes

EAC4286N11

Date

1856-1896

Présentation du contenu


Réservoir et lavoir : procès-verbal d'adjudication des travaux (1856).

Réservoir sur la place de l'Eglise ( on trouve aussi un document sur la vente de marne provenant du creusage du réservoir) : plan, cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, état des dépenses (1869-1871).

Lavoir : devis, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication des travaux (1885).

Projet de réservoir entre la commune et la communauté du Sacré-Coeur de Marie : convention (1891).

Réservoir à la Félie : actes d'acquisition du terrain, devis, cahier des charges, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'adjudication des travaux (1894).

Trois citernes à la Belle Etoile : devis, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'adjudication des travaux (1896).

Documents séparés

Voir aussi EAC4283M1, réparations à un réservoir (1820).

Voir aussi EAC4275I4, pollution d'une citerne.

Voir aussi EAC4282L6, un des emprunts sert à financer cette construction.