340W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

340W1-340W173

Date

1916-1956

Origine

Préfecture du Doubs / Cabinet du Préfet

Histoire de la conservation

Le présent versement, constitué d'un fonds provenant du Cabinet du préfet du Doubs, a été l'objet d'un retraitement complet. Un récolement a permis d'y agréger des papiers relevant du cabinet postérieurs à 1940 et provenant de la série M (administration générale et économie) ainsi que des documents cotés de manière provisoire dans des séries modernes (ancienne cotation 1M, 1R, 1X et 1T), enfin ont été également intégrés le versement coté 100W, ainsi que des dossiers des personnels de police et d'instituteurs qui n'avaient pas encore reçu de cotation (vrac).
Ce fonds, qui couvre la période 1940-1957, est caractérisé par sa grande hétérogénéïté, tant par les types de documents qu'il renferme, que par l'extrême multiplicité des sujets abordés ; beaucoup d'affaires ne sont pas traitées intégralement mais de manière formelle, il s'agit même parfois de simples transmissions pour recueillir des avis, ou tout simplement pour informations, cela en constitue sa richesse et son intérêt historique.
Ceci est dû au rôle tenu par le Cabinet au sein de l'organisation des services préfectoraux, en effet, le directeur de cabinet est le collaborateur immédiat du préfet pour les affaires sensibles à connotation politique, les relations avec les services de police, la surveillance de l'opinion et de la presse, toute chose primordiale pour le représentant du pouvoir central, de surcroît en période de guerre.

Modalités d'entrées

Retraitement des archives du Cabinet du préfet (1940-1957), août 1999 à mai 2000

Mode de classement

Le plan de classement adopté, afin de mettre en évidence le fonctionnement de ce service, rouage essentiel dans la transmission des directives et la collecte des renseignements, retient trois grandes parties :
Les affaires réservées (cotes 2 à 91), attributions traditionnelles du Cabinet, qui correspondent aux dossiers traités en propre par le service. On y trouve beaucoup de correspondance notamment avec les maires, les nombreuses requêtes des particuliers sur des sujets très variés, les relations avec les autorités allemandes, militaires françaises et étrangères, tout ce qui concerne la presse et l'information et enfin les distinctions honorifiques, cérémonies et secours.
Les relations avec l'ensemble de l'administration départementale (cotes 92 à 137) illustrent le rôle pivot tenu par le cabinet, à qui de très nombreux services doivent rendre compte de leur activité, à charge pour celui-ci de tenir informé le préfet, on trouvera en particulier dans ce chapitre des dossiers de personnel de fonctionnaires, ainsi que des informations sur le fonctionnement de l'enseignement, l'économie et différentes instances sociales.
Les activités et affaires de police (cotes 138 à 170) ont été isolées, considérant l'importance des documents produits et la période concernée. Par ailleurs, le Cabinet fait le lien entre deux composantes essentielles des services extérieurs du ministère de l'Intérieur, à savoir l'administration préfectorale et les services de police. Le contrôle des populations constitue l'essentiel de cette dernière partie, une séparation entre guerre et après guerre est apparue judicieuse.

Documents en relation

Autres versements du cabinet du préfet
15W et 16W (versés en 1948) ne formant depuis leur retraitement qu'un seul versement sous la cote 15W : il couvre la période de guerre (1940-1945)
1409W (versé en 1994) : il couvre essentiellement la période de guerre (1940-1945) et l'immédiat après-guerre

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

340W92-340W137

Date

1921-1956

Cote/Cotes extrêmes

340W101– 340W113

Date

1938-1956

Présentation du contenu

Personnel, fonctionnement et activités

Documents en relation

Voir également en 15W17

Cote/Cotes extrêmes

340W101–340W112

Date

1939-1956

Cote/Cotes extrêmes

340W103– 340W112

Date

1939-1956

Présentation du contenu

Dossiers individuels

Fonctionnement de la gendarmerie

Cote/Cotes extrêmes

340W113

Date

1938-1947

Présentation du contenu

Fonctionnement, effectifs. Transfert de brigade, création d'une section: instructions (décisionministérielle) (1938–1939), organisation dans le département (septembre–décembre 1940), renforcement des effectifs (novembre–décembre 1941), brigades à effectif réduit dans le département du Jura occupé (fin 1940–1941), cas particuliers de gendarmes (juin–novembre 1940). Militaires de la gendarmerie prisonniers de guerre (juillet–août 1940). Compagnie de gendarmerie du Doubs : correspondance du lieutenant commandant (1941).
Personnel de la police et de la gendarmerie en congés de captivité : correspondance, listes (février 1941). Voir aussi : 340W10. (1938–1941).
Personnel de gendarmerie prisonniers ou partis en zone libre, réorganisation des effectifs des brigades : note, liste, état des effectifs, correspondance. Effectifs de la 7ème légion de gendarmerie. Demandes de renseignements (septembre–octobre 1940), réorganisation de la gendarmerie en zone occupée (juillet–septembre 1940), réorganisation de brigades de gendarmerie de la section de Baume–les–Dames (août 1940), effectifs de gendarmeries par brigade : listes (1940), Réorganisation de la gendarmerie dans le Doubs (novembre 1940). Dossier individuel du lieutenant Meunier, commandant provisoire de la Compagnie de gendarmerie du Doubs (7 août 1940–12 août 1941). Affectations, nominations (1941–1944), effectifs (octobre 1940–novembre 1941), organisation, fonctionnement des brigades (1940–1943), douaniers affectés aux brigades de la gendarmerie (1941), autorité dont dépend la gendarmerie (1941), rapports avec la Feldkommandantur (1941–1943), rapports avec la Sicherheitspolizei (1943), prospections pour le logement de gendarmes au château de Moncley (1942). Ecole de ski pour la gendarmerie : projet de création : une correspondance (1947).
Gardes républicains mobiles. Personnels prisonniers : correspondance (septembre–octobre 1940). Candidatures, demandes de renseignements (fin 1940–1941), composition des pelotons : correspondance rapports (1943).