3E46/1-221
Archives départementales du Doubs
3E46 Étude notariale d'Ornans
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3E46 Étude notariale d'Ornans
Cote/Cotes extrêmes
Date
1596-1920
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E46/198-221
Date
1789-1920
Ornans
Cote/Cotes extrêmes
3E46/198-209
Date
1789-1911
Auguste Simon Désiré Henriot puis Dhoutaud, puis Millot
Cote/Cotes extrêmes
3E46/209
Date
1879-1911
Présentation du contenu
Répertoires courant du 3 août 1879 au 25 juillet 1911.