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Archives communales déposées de Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Règlementation

Cote/Cotes extrêmes

EAC2754F10

Date

an II-1883

Présentation du contenu

Sel : tarif du rôle du sel d’ordinaire dans la commune (an II-an III). Chandelle et bougie, réglementation de la vente : arrêté préfectoral (1855). Boulangeries, boucheries, réglementation : arrêtés municipaux (1853-1883).