Aide à la recherche

15B Justice consulaire de Besançon

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B543-15B723

Date

1772-1793

Documents en relation

Voir aussi 7E3005-3010 et 15B540.

Cote/Cotes extrêmes

15B543-15B710

Date

1772-1787

Cote/Cotes extrêmes

15B686-15B691

Date

1780-1787

Présentation du contenu

Comptes divers sans spécification d'usines

« Journal de l'entrée et de la sortie des marchandises en sablerie »

Cote/Cotes extrêmes

15B690

Date

août 1785-septembre 1786