BJS93
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Vesoul, bailliage de Vesoul, prévôté de Châtillon-le-Duc.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Inventaire des titres et papiers du greffe de la justice (an II). Tutelles et curatelles (1734-1788). Délibérations de la communauté et nominations d’échevins, commis et gardes (1766-1790). Procès-verbaux d’apposition et de récolement de l’assiette des coupes (1759-1788). Comptes pupillaires (1774, 1784). Procédures criminelles (1774-1789)
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