Maître Félix PANDEL

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3E114 Étude notariale de Morteau

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3E114 Étude notariale de Morteau

Cote/Cotes extrêmes

3E114/1-6

Date

1922-1928

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,70 ml

Origine

SARL Résonance notaires - Office de Morteau

1 rue Victor Hugo - 25500 MORTEAU

Étude de Maîtres Virginie FEUVRIER-OUDOT, Aurélie BONNEAU-VAUTRIN, Élodie DIDELOT et Pierre-Alain PETIT.

Modalités d'entrées

Entré par versement du 30/04/2026.

Présentation du contenu

Minutes de maître Félix PANDEL (1922).
Minutes de maître René SERGENT (1922,1928).

Documents séparés

Minutes manquantes dans le versement 3E112. Elles ont été retrouvées par l'étude après le versement aux Archives départementales.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr