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2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2168W1-212

Date

1948-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

14 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service offre de soin

Modalités d'entrées

Versement du 6 novembre 2013.

Présentation du contenu

Suivi et contrôle des établissements.

Cote/Cotes extrêmes

2168W185-205

Date

1948-2009

Cote/Cotes extrêmes

2168W185-203

Date

1948-2009

Pontarlier

Cote/Cotes extrêmes

2168W200

Date

1990-2008

Présentation du contenu

Autorisation de travaux et d’équipement (1990-1996) ; projet d’établissement (1991-2002) ; rapport (2008).